Marque enregistrée - Marque en vigueur

GROUPE ISIA
GROUPE ISIA, SAS

Numéro de dépôt :
4197018
Date de dépôt :
16/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2025
GROUPE ISIA de GROUPE ISIA

Présentation de la marque GROUPE ISIA

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ISIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GROUPE ISIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-32 du 7 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ISIA domicilié(e) 6 avenue du Grand Chêne - 34270 - SAINT MATHIEU DE TREVIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 811 940 394 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE ISIA domicilié(e) 6 avenue du Grand Chêne - 34270 - SAINT MATHIEU DE TREVIERS - France.

La marque GROUPE ISIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4197018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE ISIA arrivera à expiration en date du 16 juillet 2025.

GROUPE ISIA a également déposé les autres marques suivantes : isia , ISIA


GROUPE ISIA, SAS - 6 avenue du Grand Chêne - 34270 - SAINT MATHIEU DE TREVIERS - France - SIREN 811940394


GROUPE ISIA - 6 avenue du Grand Chêne - 34270 - SAINT MATHIEU DE TREVIERS - France


Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

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