IRCEM +
Présentation de la marque IRCEM +
Déposée le 27 mai 2009 par l'association loi 1901 Groupe IRCEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « IRCEM + »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IRCEM + est expirée depuis le 27 mai 2019.
Groupe IRCEM a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27
Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44
Inscription le 26 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624744 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-26