Marque expirée - Marque en non vigueur

IRCEM +
Groupe IRCEM, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3652862
Date de dépôt :
27/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
27/05/2019
IRCEM + de Groupe IRCEM

Présentation de la marque IRCEM +

Déposée le 27 mai 2009 par l'association loi 1901 Groupe IRCEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « IRCEM + »

Le déposant est l'association loi 1901 Groupe IRCEM domicilié(e) 261 Avenue des Nations Unies - 59672 - ROUBAIX cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 206 581 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe IRCEM domicilié(e) 261 Avenue des Nations Unies - 59672 - ROUBAIX cedex 1 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IRCEM + est expirée depuis le 27 mai 2019.

Groupe IRCEM a également déposé les autres marques suivantes : IRCEM PLUS , CONVIVIANCE


Groupe IRCEM, Association loi 1901 - 261 Avenue des Nations Unies - 59672 - ROUBAIX cedex 1 - France - SIREN 430206581


Groupe IRCEM - 261 Avenue des Nations Unies - 59672 - ROUBAIX cedex 1 - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Inscription le 26 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624744 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-26

Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;

Assurances ; caisses de prévoyance ;

Télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de téléconférences ;

Formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité.