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Marques déposées par l'association loi 1901 Groupe IRCEM
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CONVIVIANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONVIVIANCE
Groupe IRCEM, Association à but non lucratif (loi 1901)

Numéro de dépôt :
3763209
Date de dépôt :
01/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
01/09/2020
CONVIVIANCE de Groupe IRCEM

Présentation de la marque CONVIVIANCE

Déposée le 1 septembre 2010 par l'association loi 1901 Groupe IRCEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « CONVIVIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Groupe IRCEM domicilié(e) 261 avenue des Nations Unies - 59672 - ROUBAIX cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 206 581 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe IRCEM domicilié(e) 261 avenue des Nations Unies - 59672 - ROUBAIX cedex 1 - France.

La marque CONVIVIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 35 36 37 38 41 42 43 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONVIVIANCE est expirée depuis le 1 septembre 2020.

Groupe IRCEM a également déposé les autres marques suivantes : IRCEM PLUS , IRCEM +


Groupe IRCEM, Association à but non lucratif (loi 1901) - 261 avenue des Nations Unies - 59672 - ROUBAIX cedex 1 - France - SIREN 430206581


Groupe IRCEM - 261 avenue des Nations Unies - 59672 - ROUBAIX cedex 1 - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Inscription le 16 mars 2012 - Renonciation partielle n°571808 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-16

Inscription le 26 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624744 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-26

Bassins hygiéniques ou à usage médical ;

Administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;

Assurances ; caisses de prévoyance ;

Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de messagerie électronique ;

Formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services de jardinier-paysagiste ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; consultation en matière de sécurité.