Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Déli'Cat
GROUPE INEDIS, SAS

Numéro de dépôt :
3856093
Date de dépôt :
02/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
02/09/2021
Déli\'Cat de GROUPE INEDIS

Présentation de la marque Déli'Cat

Déposée le 2 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE INEDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « Déli'Cat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE INEDIS domicilié(e) 10 RUE MARIE CURIE, PA DE LA GRAND'HAIE - 44119 - GRANDCHAMP DES FONTAINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 618 370 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE INEDIS domicilié(e) 10 RUE MARIE CURIE, PA DE LA GRAND'HAIE - 44119 - GRANDCHAMP DES FONTAINES - France.

La marque Déli'Cat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Déli'Cat est expirée depuis le 2 septembre 2021.

GROUPE INEDIS a également déposé les autres marques suivantes : amis verts , les inédits animaux , Dog'Croc , JARDINERIE VégétO AnimO DécO CadO , inédisjardin , inédis référencia , CAMPAGNE-SERVICE Professionnel du service , JOBIES , INEDIS Libre Service Agricole , TERRITOIRES NATURE


GROUPE INEDIS, SAS - 10 RUE MARIE CURIE, PA DE LA GRAND'HAIE - 44119 - GRANDCHAMP DES FONTAINES - France - SIREN 381618370


GROUPE INEDIS - 10 RUE MARIE CURIE, PA DE LA GRAND'HAIE - 44119 - GRANDCHAMP DES FONTAINES - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Aliments pour les animaux.