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Marques déposées par l'association loi 1901 Groupe IMT
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Micropropre Mieux comprendre le contrôle d'hygiène
Marque expirée - Marque en non vigueur

Micropropre Mieux comprendre le contrôle d'hygiène
Groupe IMT, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3627348
Date de dépôt :
04/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2019
Micropropre Mieux comprendre le contrôle d\'hygiène de Groupe IMT

Présentation de la marque Micropropre Mieux comprendre le contrôle d'hygiène

Déposée le 4 février 2009 par l'association loi 1901 Groupe IMT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Micropropre Mieux comprendre le contrôle d'hygiène »

Le déposant est l'association loi 1901 Groupe IMT domicilié(e) 38-40 Avenue Marcel Dassault BP 600 - 37206 - TOURS cedex 03 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 598 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe IMT domicilié(e) 38-40 Avenue Marcel Dassault BP 600 - 37206 - TOURS cedex 03 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Micropropre Mieux comprendre le contrôle d'hygiène est expirée depuis le 4 février 2019.

Groupe IMT a également déposé les autres marques suivantes : L'ECO DU CRI , LUDIZAC UN NOUVEAU REGARD SUR LES BPF , Bio3 Institute , Cosmélud Un nouveau regard sur les BPF , Ludipharm Un nouveau regard sur les BPF , IMT


Groupe IMT, Association loi 1901 - 38-40 Avenue Marcel Dassault BP 600 - 37206 - TOURS cedex 03 - France - SIREN 384598546


Groupe IMT - 38-40 Avenue Marcel Dassault BP 600 - 37206 - TOURS cedex 03 - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Éducation ; formation.