Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCE VERTE
GROUPE IMM SARL

Numéro de dépôt :
3529493
Date de dépôt :
08/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2017
FRANCE VERTE de GROUPE IMM

Présentation de la marque FRANCE VERTE

Déposée le 8 octobre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE IMM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE VERTE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE IMM domicilié(e) 30 Rue de Lagny,75020 PARIS - 75020 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 367 291 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE IMM domicilié(e) 30 Rue de Lagny,75020 PARIS - 75020 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE VERTE est expirée depuis le 8 octobre 2017.

GROUPE IMM a également déposé les autres marques suivantes : INFO LEGISLATION , JE CRAK


GROUPE IMM SARL - 30 Rue de Lagny,75020 PARIS - 75020 - France - SIREN 480367291


GROUPE IMM - 30 Rue de Lagny,75020 PARIS - 75020 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication électronique d'annuaire en ligne ; micro-édition.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.