Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FRAMBOISINE TRAITEUR
GROUPE IMESTIA, SA
LA FRAMBOISINE, SARL

Numéro de dépôt :
4085858
Date de dépôt :
14/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/04/2024
LA FRAMBOISINE TRAITEUR de GROUPE IMESTIA

Présentation de la marque LA FRAMBOISINE TRAITEUR

Déposée le 14 avril 2014 par la Société Anonyme (SA) GROUPE IMESTIA et la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FRAMBOISINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA FRAMBOISINE TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) GROUPE IMESTIA domicilié(e) BAT D, 10 rue James Watt - 93200 - SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FRAMBOISINE domicilié(e) 33 rue de la Folie - 95100 - ARGENTEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE IMESTIA, Mme RUSCIO Emmanuelle domicilié(e) BAT D, 10 rue James Watt - 93200 - SAINT-DENIS - France.

La marque LA FRAMBOISINE TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085858.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FRAMBOISINE TRAITEUR est expirée depuis le 14 avril 2024.

GROUPE IMESTIA a également déposé les autres marques suivantes : PRESTA REST , INSTANT SAVEURS , ATELIER TRAITEUR , NUTRIDATA , IMESTIA RESTAURATION , NUTRIDATAWeb , AT Atelier Traiteur , IMESTIA INVESTISSEMENTS , IMESTIA , GROUPE IMESTIA


GROUPE IMESTIA, SA - BAT D, 10 rue James Watt - 93200 - SAINT-DENIS - France - SIREN 3

LA FRAMBOISINE, SARL - 33 rue de la Folie - 95100 - ARGENTEUIL - France - SIREN 3


GROUPE IMESTIA, Mme RUSCIO Emmanuelle - BAT D, 10 rue James Watt - 93200 - SAINT-DENIS - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.