Déposée le 9 avril 2014 par la Société Anonyme (SA) GROUPE IMESTIA et la Société à Responsabilité Limité (SARL) RESTOBERGES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « AT Atelier Traiteur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-19 du 9 mai 2014.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) GROUPE IMESTIA domicilié(e) Bat D, 10 rue James Watt - 93200 - SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) RESTOBERGES domicilié(e) Bat D, 10 rue James Watt - 93200 - SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE IMESTIA, Mme RUSCIO Emmanuelle domicilié(e) Bat D, 10 rue James Watt - 93200 - SAINT-DENIS - France.
La marque AT Atelier Traiteur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084251.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE IMESTIA, SA - Bat D, 10 rue James Watt - 93200 - SAINT-DENIS - France - SIREN 3
RESTOBERGES, SARL - Bat D, 10 rue James Watt - 93200 - SAINT-DENIS - France - SIREN 3
GROUPE IMESTIA, Mme RUSCIO Emmanuelle - Bat D, 10 rue James Watt - 93200 - SAINT-DENIS - France
Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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