GROUPE ICAM (INSTITUT CATHOLIQUE D'ARTS ET METIERS), ASSOCIATION DECLAREE
Numéro de dépôt :
3588903
Date de dépôt :
17/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
17/07/2028
Présentation de la marque ICAM
Déposée le 17 juillet 2008 par la société GROUPE ICAM (INSTITUT CATHOLIQUE D'ARTS ET METIERS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « ICAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-34 du 22 août 2008.
Le déposant est la société GROUPE ICAM (INSTITUT CATHOLIQUE D'ARTS ET METIERS domicilié(e) 53 RUE LA BOETIE - 75008 - PARIS 8 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 946 427 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS Gaël domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.
La marque ICAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3588903.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ICAM arrivera à expiration en date du 17 juillet 2028.
GROUPE ICAM (INSTITUT CATHOLIQUE D'ARTS ET METIERS a également déposé les autres marques suivantes :
GROUPE ICAM (INSTITUT CATHOLIQUE D'ARTS ET METIERS), ASSOCIATION DECLAREE - 53 RUE LA BOETIE - 75008 - PARIS 8 - France - SIREN 439946427
CABINET BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS Gaël - IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France
Inscription le 17 mars 2009 - retrait partiel n°493069 - Publication au BOPI 2009-03-17
Publication - Publication le 22 août 2008 au BOPI 2008-34
Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24
Renouvellement sans limitation le 21 juin 2018 n°2685295 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-21
Inscription le 4 octobre 2018 - Changement d'adresse n°734778 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-10-04
Catalogues, brochures, livrets, publications, affiches ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), imprimés ; cartes.
Enseignement supérieur (à l'exclusion de formation et d'enseignement dans le domaine de l'audit et de la certification) ; école d'ingénieurs (éducation) (à l'exclusion de formation dans le domaine de l'audit et de la certification) ; formation professionnelle (à l'exclusion de formation dans le domaine de l'audit et de la certification) ; organisation et/ou conduite d'ateliers de formation (à l'exclusion de la formation dans le domaine de l'audit et de la certification) ; organisation et conduite de conférences et de congrès (à l'exception de ceux relatifs à la certification, à l'audit et à la formation dans ces secteurs) ; organisation de concours (à l'exclusion de ceux relatifs à la certification, à l'audit et à la formation dans ces secteurs) ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif (à l'exclusion de celles relatives à la certification, à l'audit et à la formation dans ces secteurs).
Ingénierie ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; essai de produits, essai de matériaux, mesurage ; étude et conception de machines, étude de projets techniques ; industrialisation et/ou modélisation de procédés ; industrialisation et/ou modélisation de produits ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, recherches techniques, recherche en mécanique ; conception de logiciels.
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