Marque enregistrée - Marque en vigueur

MODUPAC
GROUPE IBIZA

Numéro de dépôt :
4437569
Date de dépôt :
16/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2028
MODUPAC de GROUPE IBIZA

Présentation de la marque MODUPAC

Déposée par voie électronique le 16 mars 2018 par GROUPE IBIZA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MODUPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est GROUPE IBIZA domicilié(e) KM 3 Route de Narbonne - 66380 - PIA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Monsieur Matthis Tardieu domicilié(e) 9 Avenue Parmentier - 31200 - Toulouse - France.

La marque MODUPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4437569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUPAC arrivera à expiration en date du 16 mars 2028.

GROUPE IBIZA a également déposé les autres marques suivantes : AQUAPOLIS , AQUAVIVA , MOOREA , INDIANA , IBAVAC , STARPOOL , ATLANTIS , PACIFICA , IBAFILTRE , ANTIGUA


GROUPE IBIZA - KM 3 Route de Narbonne - 66380 - PIA - France


FIDAL, Monsieur Matthis Tardieu - 9 Avenue Parmentier - 31200 - Toulouse - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Bassins [piscines, constructions métalliques] ; Constructions transportables métalliques ; Escaliers métalliques ; Matériaux de constructions métalliques ; Piscines [constructions métalliques] ; Plongeoirs métalliques ; Quincaillerie métallique ; Tuyaux métalliques pour piscines ;

Bassins [piscines, constructions non métalliques] ; Coques de piscines en polyester ; Matériaux de construction non métalliques ; Piscines [constructions non métalliques] ; Piscines en polyester ; Piscines auto-portantes.