(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 2 juin 2006 par la société Groupe Horizon Habitat et Mobilité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 2 juin 2016.
Groupe Horizon Habitat et Mobilité a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-46
Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28