Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Groupe Horizon Habitat et Mobilité

Numéro de dépôt :
3433120
Date de dépôt :
02/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2016
Marque en couleurs, figurative de Groupe Horizon Habitat et Mobilité

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 juin 2006 par la société Groupe Horizon Habitat et Mobilité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la société Groupe Horizon Habitat et Mobilité domicilié(e) 13 place Saint Martial,16023 ANGOULEME - 16023 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 208 025 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe Horizon Habitat et Mobilité Monsieur Alain CECILLON domicilié(e) 13 place Saint Martial,16023 ANGOULEME - 16023 - France.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 38 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 2 juin 2016.

Groupe Horizon Habitat et Mobilité a également déposé les autres marques suivantes : horizon-habitat


Groupe Horizon Habitat et Mobilité - 13 place Saint Martial,16023 ANGOULEME - 16023 - France - SIREN 323208025


Groupe Horizon Habitat et Mobilité Monsieur Alain CECILLON - 13 place Saint Martial,16023 ANGOULEME - 16023 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-46

Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28

Information en matière de construction.

Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial.

Hébergement temporaire, réservation de logements temporaires.