Présentation de la marque SUDI Substainable Urban Design & Innovation
Déposée le 31 janvier 2011 par la Société Anonyme (SA) GROUPE HERVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUDI Substainable Urban Design & Innovation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-08 du 25 février 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE HERVE domicilié(e) 21 boulevard de Grenelle - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 626 520 050 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, domicilié(e) 10 RUE D AUMALE - 75009 - PARIS - France.
La marque SUDI Substainable Urban Design & Innovation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802029.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUDI Substainable Urban Design & Innovation est expirée depuis le 31 janvier 2021.
GROUPE HERVE a également déposé les autres marques suivantes : Groupe HERVÉ , HERVÉ
GROUPE HERVE, Société anonyme - 21 boulevard de Grenelle - 75015 - PARIS - France - SIREN 626520050
INSCRIPTA, - 10 RUE D AUMALE - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Inscription le 30 décembre 2013 - Changement de dénomination n°615539 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-30
Inscription le 20 mai 2020 - Modification d'un mandataire n°787406 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-20
Toitures, abris et ombrières à structure métallique intégrant des cellules photovoltaïques ; mobilier urbain métallique et éléments de construction métalliques intégrant des dispositifs de distribution et de recharge en électricité générée à partir de sources d'énergie renouvelable ;
Machines génératrices d'électricité utilisant l'énergie solaire captée par des panneaux photovoltaïques. Générateurs électriques utilisant des sources d'énergie renouvelable ;
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipements de stockage, de saisie et de traitement des données ; instruments d'alarmes, instruments pour la signalisation et avertisseurs à distance de dysfonctionnements d'installations de production et distribution d'électricité ; appareils de contrôle d'installations de production et de distribution d'électricité ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles. Cellules photovoltaïques, régulateurs solaires, batteries solaires, panneaux solaires photovoltaïques, appareils de contrôle et de mesure de performance des installations photovoltaïques ; panneaux solaires (cellules photovoltaïques).
Toitures, ombrières et abris non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; mobilier urbain non métallique et éléments de construction non métalliques intégrant des dispositifs de distribution et de recharge en électricité générée à partir de sources d'énergie renouvelable ;
Services de construction, réparation, installation, maintenance, entretien et location de stations solaires photovoltaïques générant et distribuant de l'électricité ; pose, maintenance et réparation d'installations solaires ;
Transport, distribution, stockage d'énergie ; distribution de l'électricité, informations en matière de distribution d'énergie photovoltaïque ;
Traitement de matériaux, à savoir transformation de l'énergie photovoltaïque en électricité. Informations sur la transformation de l'énergie photovoltaïque en électricité. Production d'énergie ;
Conception d'installations solaires et de stations solaires photovoltaïques. Conseils en matière d'économie d'énergie et d'énergie renouvelable. Services d'ingénierie, établissement de plans pour la construction, conseils en construction, consultation sur la protection de l'environnement ; étude de projets techniques, recherches en mécanique, recherches techniques. Services d'assistance technique dans la maintenance industrielle, dans la production et dans la distribution d'énergie solaire. Conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication ; élaboration (conception) de banques de données techniques. Contrôle de qualité. Expertises (travaux d'ingénieurs) pour la mise en place de contrats de raccordement au réseau d'électricité photovoltaïque.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SUDI Substainable Urban Design & Innovation"
