Déposée le 6 mai 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE HERMITAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ESPACE ECO-ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-25 du 20 juin 2008.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE HERMITAGE domicilié(e) 2 RUE DE LA BATIE - 26600 - TAIN-L'HERMITAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 330 338 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. CHANIOL JEAN-MICHEL domicilié(e) 2 RUE DE LA BATIE - 26600 - TAIN-L'HERMITAGE - France.
La marque ESPACE ECO-ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3574917.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESPACE ECO-ENERGIE arrivera à expiration en date du 6 mai 2028.
GROUPE HERMITAGE, SARL - 2 RUE DE LA BATIE - 26600 - TAIN-L'HERMITAGE - France - SIREN 491330338
M. CHANIOL JEAN-MICHEL - 2 RUE DE LA BATIE - 26600 - TAIN-L'HERMITAGE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-42
Publication - Publication le 20 juin 2008 au BOPI 2008-25
Renouvellement sans limitation le 6 février 2018 n°2671522 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-02-06
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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