Déposée le 24 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) GROUPE HENRI HEULIEZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE),
la marque française « TEAM ATTELAGE HEULIEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-24 du 16 juin 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE HENRI HEULIEZ domicilié(e) Boulevard Georges Pompidou,79140 CERIZAY (dossier no 2280764) - 79140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 520 044 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE HENRI HEULIEZ domicilié(e) Boulevard Georges Pompidou,79140 CERIZAY (dossier no 2280764) - 79140 - France.
La marque TEAM ATTELAGE HEULIEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570638.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE HENRI HEULIEZ Société Anonyme - Boulevard Georges Pompidou,79140 CERIZAY (dossier no 2280764) - 79140 - France - SIREN 625520044
GROUPE HENRI HEULIEZ - Boulevard Georges Pompidou,79140 CERIZAY (dossier no 2280764) - 79140 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-41
Renouvellement sans limitation le 1 février 2005 n°2280764 - Publication au BOPI 2005-02-01
Inscription le 7 avril 1998 - Changement de dénomination n°252740 - Publication au BOPI 1998-04-07
Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24
Inscription le 23 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532636 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-23
Inscription le 16 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°575083 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-04-16
Véhicules automobiles, véhicules et attelages hippomobiles de compétition, de tourisme ou de loisir.Activités sportives ou culturelles.Organisation ou participation à des compétitions sportives, notamment de sport automobile et de sport équestre; concours d'attelage
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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