Déposée le 20 mai 1992 par la société GROUPE HENRI HEULIEZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE),
la marque française « SUPERMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-22 du 10 juillet 1992.
Le déposant est la société GROUPE HENRI HEULIEZ domicilié(e) Société Anonyme, Boulevard Georges Pompidou,79140 CERIZAY (dossier no 2219513) - 79140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 520 044 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE HENRI HEULIEZ domicilié(e) Boulevard Georges Pompidou , BP 20240,79140 CERIZAY (dossier no 2219513) - 79140 - France.
La marque SUPERMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420331.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE HENRI HEULIEZ - Société Anonyme, Boulevard Georges Pompidou,79140 CERIZAY (dossier no 2219513) - 79140 - France - SIREN 625520044
GROUPE HENRI HEULIEZ - Boulevard Georges Pompidou , BP 20240,79140 CERIZAY (dossier no 2219513) - 79140 - France
Inscription le 7 avril 1998 - Changement de dénomination n°252740 - Publication au BOPI 1998-04-07
Renouvellement sans limitation le 18 avril 2002 n°2219513 - Publication au BOPI 2002-04-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-39
Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22
Inscription le 23 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532636 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-23
Vêtements, chaussures, chapellerie.Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices glace à rafraîchir.Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SUPERMEL"
