Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUPERMEL
GROUPE HENRI HEULIEZ

Numéro de dépôt :
92420331
Date de dépôt :
20/05/1992
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
Date d'expiration :
20/05/2012

Présentation de la marque SUPERMEL

Déposée le 20 mai 1992 par la société GROUPE HENRI HEULIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « SUPERMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-22 du 10 juillet 1992.

Le déposant est la société GROUPE HENRI HEULIEZ domicilié(e) Société Anonyme, Boulevard Georges Pompidou,79140 CERIZAY (dossier no 2219513) - 79140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 520 044 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE HENRI HEULIEZ domicilié(e) Boulevard Georges Pompidou , BP 20240,79140 CERIZAY (dossier no 2219513) - 79140 - France.

La marque SUPERMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUPERMEL est expirée depuis le 20 mai 2012.

GROUPE HENRI HEULIEZ a également déposé les autres marques suivantes : "LIMOUSINES HEULIEZ LE PRESTIGE D'ANTAN LE CONFORT AU PRESENT" , 4 C 7 , 4 C 5 , 2 C , RETRACTOR , ESPACE @ Confort , HHH , CHARRETTE , HEULIEZ INCENDIE , QUASAR


GROUPE HENRI HEULIEZ - Société Anonyme, Boulevard Georges Pompidou,79140 CERIZAY (dossier no 2219513) - 79140 - France - SIREN 625520044


GROUPE HENRI HEULIEZ - Boulevard Georges Pompidou , BP 20240,79140 CERIZAY (dossier no 2219513) - 79140 - France


Inscription le 7 avril 1998 - Changement de dénomination n°252740 - Publication au BOPI 1998-04-07

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2002 n°2219513 - Publication au BOPI 2002-04-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-39

Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22

Inscription le 23 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532636 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-23

Vêtements, chaussures, chapellerie.Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices glace à rafraîchir.Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.