Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUADRILLION
GROUPE HENRI HEULIEZ SA

Numéro de dépôt :
3149757
Date de dépôt :
19/02/2002
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
Date d'expiration :
19/02/2012
QUADRILLION de GROUPE HENRI HEULIEZ

Présentation de la marque QUADRILLION

Déposée le 19 février 2002 par la Société Anonyme (SA) GROUPE HENRI HEULIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « QUADRILLION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE HENRI HEULIEZ domicilié(e) Bld Georges Pompidou,79140 CERIZAY - 79140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE HENRI HEULIEZ Bld Georges Pompidou domicilié(e) BP 20240,79142 CERIZAY Cedex - 79142 - France.

La marque QUADRILLION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUADRILLION est expirée depuis le 19 février 2012.

GROUPE HENRI HEULIEZ a également déposé les autres marques suivantes : "LIMOUSINES HEULIEZ LE PRESTIGE D'ANTAN LE CONFORT AU PRESENT" , 4 C 7 , 4 C 5 , 2 C , RETRACTOR , ESPACE @ Confort , HHH , CHARRETTE , HEULIEZ INCENDIE , QUASAR


GROUPE HENRI HEULIEZ SA - Bld Georges Pompidou,79140 CERIZAY - 79140 - France


GROUPE HENRI HEULIEZ Bld Georges Pompidou - BP 20240,79142 CERIZAY Cedex - 79142 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Inscription le 23 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532636 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-23

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