Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Groupe Henri Heuliez
/
minispace
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

minispace
Groupe Henri Heuliez Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3569301
Date de dépôt :
14/04/2008
Lieu de dépôt :
NANTES
minispace de Groupe Henri Heuliez

Présentation de la marque minispace

Déposée le 14 avril 2008 par la Société Anonyme (SA) Groupe Henri Heuliez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « minispace »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Groupe Henri Heuliez domicilié(e) Boulevard Georges Pompidou,79140 CERIZAY - 79140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 520 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet David-Tournel domicilié(e) 12, rue d'Orléans,44000 NANTES - 44000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Groupe Henri Heuliez a également déposé les autres marques suivantes : "LIMOUSINES HEULIEZ LE PRESTIGE D'ANTAN LE CONFORT AU PRESENT" , 4 C 7 , 4 C 5 , 2 C , RETRACTOR , ESPACE @ Confort , HHH , CHARRETTE , HEULIEZ INCENDIE , QUASAR


Groupe Henri Heuliez Société Anonyme à Conseil d'Administration - Boulevard Georges Pompidou,79140 CERIZAY - 79140 - France - SIREN 625520044


Cabinet David-Tournel - 12, rue d'Orléans,44000 NANTES - 44000 - France


Inscription le 10 février 2009 - Rejet total n°490587 - Publication au BOPI 2009-02-10

Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21

Véhicules automobiles de petite taille.