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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE HENRI HEULIEZ
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MEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

MEL
GROUPE HENRI HEULIEZ société anonyme

Numéro de dépôt :
1616139
Date de dépôt :
22/02/1988
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
Date d'expiration :
22/02/2018

Présentation de la marque MEL

Déposée le 22 février 1988 par la Société Anonyme (SA) GROUPE HENRI HEULIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « MEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE HENRI HEULIEZ domicilié(e) Boulevard Georges Pompidou,79140 CERIZAY (dossier no 2362727) - 79140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 520 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE HENRI HEULIEZ domicilié(e) Boulevard Georges Pompidou,79140 CERIZAY (dossier no 2362727) - 79140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MEL est expirée depuis le 22 février 2018.

GROUPE HENRI HEULIEZ a également déposé les autres marques suivantes : "LIMOUSINES HEULIEZ LE PRESTIGE D'ANTAN LE CONFORT AU PRESENT" , 4 C 7 , 4 C 5 , 2 C , RETRACTOR , ESPACE @ Confort , HHH , CHARRETTE , HEULIEZ INCENDIE , QUASAR


GROUPE HENRI HEULIEZ société anonyme - Boulevard Georges Pompidou,79140 CERIZAY (dossier no 2362727) - 79140 - France - SIREN 625520044


GROUPE HENRI HEULIEZ - Boulevard Georges Pompidou,79140 CERIZAY (dossier no 2362727) - 79140 - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2008 n°2362727 - Publication au BOPI 2008-01-31

Renouvellement sans limitation n°2103355 - Publication au BOPI 1998-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Inscription le 7 avril 1998 - Changement de dénomination n°252740 - Publication au BOPI 1998-04-07

Inscription le 23 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532636 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-23

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