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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE HENRI HEULIEZ
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LE GROUPE HENRI HEULIEZ "UN EQUIPAGE D'ENTREPRISES MENE PAR DES HOMMES"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE GROUPE HENRI HEULIEZ "UN EQUIPAGE D'ENTREPRISES MENE PAR DES HOMMES"
GROUPE HENRI HEULIEZ Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95559073
Date de dépôt :
15/02/1995
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
Date d'expiration :
15/02/2015

Présentation de la marque LE GROUPE HENRI HEULIEZ "UN EQUIPAGE D'ENTREPRISES MENE PAR DES HOMMES"

Déposée le 15 février 1995 par la Société Anonyme (SA) GROUPE HENRI HEULIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « LE GROUPE HENRI HEULIEZ "UN EQUIPAGE D'ENTREPRISES MENE PAR DES HOMMES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE HENRI HEULIEZ domicilié(e) Boulevard Georges Pompidou,79140 CERIZAY (dossier no 2280753) - 79140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 520 044 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE HENRI HEULIEZ domicilié(e) Boulevard Georges Pompidou,79140 CERIZAY (dossier no 2280753) - 79140 - France.

La marque LE GROUPE HENRI HEULIEZ "UN EQUIPAGE D'ENTREPRISES MENE PAR DES HOMMES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE GROUPE HENRI HEULIEZ "UN EQUIPAGE D'ENTREPRISES MENE PAR DES HOMMES" est expirée depuis le 15 février 2015.

GROUPE HENRI HEULIEZ a également déposé les autres marques suivantes : "LIMOUSINES HEULIEZ LE PRESTIGE D'ANTAN LE CONFORT AU PRESENT" , 4 C 7 , 4 C 5 , 2 C , RETRACTOR , ESPACE @ Confort , HHH , CHARRETTE , HEULIEZ INCENDIE , QUASAR


GROUPE HENRI HEULIEZ Société Anonyme - Boulevard Georges Pompidou,79140 CERIZAY (dossier no 2280753) - 79140 - France - SIREN 625520044


GROUPE HENRI HEULIEZ - Boulevard Georges Pompidou,79140 CERIZAY (dossier no 2280753) - 79140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33

Inscription le 16 septembre 1996 - Changement de dénomination n°206171 - Publication au BOPI 1996-09-16

Inscription le 7 avril 1998 - Changement de dénomination n°252740 - Publication au BOPI 1998-04-07

Renouvellement sans limitation le 1 février 2005 n°2280753 - Publication au BOPI 2005-02-01

Inscription le 7 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252739 - Publication au BOPI 1998-04-07

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

Inscription le 23 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532636 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-23

Moto-réducteurs et moteurs électriques pour véhicules automobiles, notamment pour toits ouvrants, sièges, volants, hayons et lève-vitres d'automobiles.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; carrosseries automobiles; pièces de carrosserie, notamment ailes, coffres, hayons, pavillons, pare-chocs, portières.Traitement de matériaux; traitement anti-corrosion; emboutissage, ferrage, tôlerie, découpage et cisaillage de tôle

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.