LA QUALITE, NOTRE FORCE DE PROGRES
Présentation de la marque LA QUALITE, NOTRE FORCE DE PROGRES
Déposée le 7 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) GROUPE HENRI HEULIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « LA QUALITE, NOTRE FORCE DE PROGRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA QUALITE, NOTRE FORCE DE PROGRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614735.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA QUALITE, NOTRE FORCE DE PROGRES est expirée depuis le 7 septembre 2010.
GROUPE HENRI HEULIEZ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07
Renouvellement sans limitation le 31 août 2000 n°2181469 - Publication au BOPI 2000-08-31
Inscription le 16 septembre 1996 - Changement de dénomination n°206171 - Publication au BOPI 1996-09-16
Inscription le 7 avril 1998 - Changement de dénomination n°252740 - Publication au BOPI 1998-04-07
Inscription le 16 septembre 1996 - Changement d'adresse n°206172 - Publication au BOPI 1996-09-16
Inscription le 7 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252739 - Publication au BOPI 1998-04-07
Inscription le 23 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532636 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-23