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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE HENRI HEULIEZ
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LA QUALITE, NOTRE FORCE DE PROGRES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA QUALITE, NOTRE FORCE DE PROGRES
GROUPE HENRI HEULIEZ (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1614735
Date de dépôt :
07/09/1990
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
Date d'expiration :
07/09/2010

Présentation de la marque LA QUALITE, NOTRE FORCE DE PROGRES

Déposée le 7 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) GROUPE HENRI HEULIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « LA QUALITE, NOTRE FORCE DE PROGRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE HENRI HEULIEZ domicilié(e) Boulevard Georges Pompidou, 79140 CERIZAY (dossier no 2181469) - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 520 044 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. GROUPE HENRI HEULIEZ domicilié(e) (dossier no 2181469) - France.

La marque LA QUALITE, NOTRE FORCE DE PROGRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA QUALITE, NOTRE FORCE DE PROGRES est expirée depuis le 7 septembre 2010.

GROUPE HENRI HEULIEZ a également déposé les autres marques suivantes : "LIMOUSINES HEULIEZ LE PRESTIGE D'ANTAN LE CONFORT AU PRESENT" , 4 C 7 , 4 C 5 , 2 C , RETRACTOR , ESPACE @ Confort , HHH , CHARRETTE , HEULIEZ INCENDIE , QUASAR


GROUPE HENRI HEULIEZ (Société Anonyme) - Boulevard Georges Pompidou, 79140 CERIZAY (dossier no 2181469) - France - SIREN 625520044


S.A. GROUPE HENRI HEULIEZ - (dossier no 2181469) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Renouvellement sans limitation le 31 août 2000 n°2181469 - Publication au BOPI 2000-08-31

Inscription le 16 septembre 1996 - Changement de dénomination n°206171 - Publication au BOPI 1996-09-16

Inscription le 7 avril 1998 - Changement de dénomination n°252740 - Publication au BOPI 1998-04-07

Inscription le 16 septembre 1996 - Changement d'adresse n°206172 - Publication au BOPI 1996-09-16

Inscription le 7 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252739 - Publication au BOPI 1998-04-07

Inscription le 23 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532636 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-23

Véhicules;appareils de locomotion par terre; par air ou par eau