Déposée le 14 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) GROUPE HENRI HEULIEZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON),
la marque française « HEULIEZ INCENDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE HENRI HEULIEZ domicilié(e) Boulevard Georges Pompidou, 79140 CERIZAY (dossier no 2125735) - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 520 044 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE HENRI HEULIEZ (société anonyme) domicilié(e) (dossier no 2125735) - France.
La marque HEULIEZ INCENDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623287.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE HENRI HEULIEZ (société anonyme) - Boulevard Georges Pompidou, 79140 CERIZAY (dossier no 2125735) - France - SIREN 625520044
GROUPE HENRI HEULIEZ (société anonyme) - (dossier no 2125735) - France
Inscription le 7 avril 1998 - Changement de dénomination n°252740 - Publication au BOPI 1998-04-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 1998 n°2125735 - Publication au BOPI 1998-09-10
Inscription le 10 décembre 1996 - Résiliation de licence n°209946 - Publication au BOPI 1996-12-10
Inscription le 8 avril 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°157107 - Publication au BOPI 1993-04-08
Inscription le 15 décembre 1992 - Transmission de propriété n°152881 - Publication au BOPI 1992-12-15
Inscription le 15 décembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°152882 - Publication au BOPI 1992-12-15
Inscription le 19 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151739 - Publication au BOPI 1992-11-19
Appareils et instruments de secours (sauvetage) équipements anti-incendie, extincteurs, véhicules de locomotion par terre, par air ou par mer, leurs pièces détachées à l'exception des installations d'éclairage et des feux de signalisation, à l'exception des parties de moteur, à l'exception des serrures, à l'exception des tapis et des bâches, à l'exception des installations de distribution d'eau; ambulances civiles et militaires, véhicules sanitaires pour le transport de malades et blessés, voitures de secours d'urgence aux asphyxiés et blessés, véhicules de secours routier, véhicules de lutte contre les incendies, fourgons pompe-tonne, camions citernes, leurs accessoires à l'exception des installations d'éclairage et des feux de signalisation, à l'exception des parties de moteur, à l'exception des serrures, à l'exception des tapis et des bâches, à l'exception des installations de distribution d'eau
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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