HEULIEZ AUTOMOBILES L'USINE D'AUTOMOBILES DANS L'WEST EUROPEEN
Marque expirée - Marque en non vigueur
HEULIEZ AUTOMOBILES L'USINE D'AUTOMOBILES DANS L'WEST EUROPEEN
GROUPE HENRI HEULIEZ Société anonyme
Numéro de dépôt :
1353844
Date de dépôt :
07/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/05/2016
Présentation de la marque HEULIEZ AUTOMOBILES L'USINE D'AUTOMOBILES DANS L'WEST EUROPEEN
Déposée le 7 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) GROUPE HENRI HEULIEZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HEULIEZ AUTOMOBILES L'USINE D'AUTOMOBILES DANS L'WEST EUROPEEN »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE HENRI HEULIEZ domicilié(e) Boulevard Georges Pompidou,79140 CERIZAY (dossier no 2305867) - 79140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 520 044 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE HENRI HEULIEZ domicilié(e) Boulevard Georges Pompidou,79140 CERIZAY (dossier no 2305867) - 79140 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE HENRI HEULIEZ Société anonyme - Boulevard Georges Pompidou,79140 CERIZAY (dossier no 2305867) - 79140 - France - SIREN 625520044
GROUPE HENRI HEULIEZ - Boulevard Georges Pompidou,79140 CERIZAY (dossier no 2305867) - 79140 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42
Renouvellement sans limitation n°2066214 - Publication au BOPI 1996-19
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2006 n°2305867 - Publication au BOPI 2006-01-23
Inscription le 15 décembre 1992 - Transmission de propriété n°152881 - Publication au BOPI 1992-12-15
Inscription le 7 avril 1998 - Changement de dénomination n°252740 - Publication au BOPI 1998-04-07
Inscription le 15 décembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°152882 - Publication au BOPI 1992-12-15
Inscription le 10 décembre 1996 - Résiliation de licence n°209946 - Publication au BOPI 1996-12-10
Inscription le 10 décembre 1996 - Concession de licence n°209947 - Publication au BOPI 1996-12-10
Inscription le 23 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532636 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-23
Véhicules, appareils de locomotion par terre. Papier, papeterie, imprimés, revues, journaux.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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