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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE HENRI HEULIEZ
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HEULIEZ
Marque expirée - Marque en non vigueur

HEULIEZ
GROUPE HENRI HEULIEZ Société anonyme

Numéro de dépôt :
1382486
Date de dépôt :
02/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/2016
HEULIEZ de GROUPE HENRI HEULIEZ

Présentation de la marque HEULIEZ

Déposée le 2 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) GROUPE HENRI HEULIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HEULIEZ »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE HENRI HEULIEZ domicilié(e) Boulevard Georges Pompidou,79140 (dossier no 2318058) - 79140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 520 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE HENRI HEULIEZ domicilié(e) Boulevard Georges Pompidou,79140 CERIZAY (dossier no 2318058) - 79140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HEULIEZ est expirée depuis le 2 décembre 2016.

GROUPE HENRI HEULIEZ a également déposé les autres marques suivantes : "LIMOUSINES HEULIEZ LE PRESTIGE D'ANTAN LE CONFORT AU PRESENT" , 4 C 7 , 4 C 5 , 2 C , RETRACTOR , ESPACE @ Confort , HHH , CHARRETTE , HEULIEZ INCENDIE , QUASAR


GROUPE HENRI HEULIEZ Société anonyme - Boulevard Georges Pompidou,79140 (dossier no 2318058) - 79140 - France - SIREN 625520044


GROUPE HENRI HEULIEZ - Boulevard Georges Pompidou,79140 CERIZAY (dossier no 2318058) - 79140 - France


Inscription le 7 avril 1998 - Changement de dénomination n°252740 - Publication au BOPI 1998-04-07

Inscription le 21 janvier 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°231378 - Publication au BOPI 1997-01-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1999-43

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2006 n°2318058 - Publication au BOPI 2006-06-26

Renouvellement sans limitation n°2080967 - Publication au BOPI 1997-19

Inscription le 19 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151739 - Publication au BOPI 1992-11-19

Inscription le 15 janvier 1997 - Recours en restauration n°231159 - Publication au BOPI 1997-01-15

Inscription le 8 avril 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°157107 - Publication au BOPI 1993-04-08

Inscription le 15 décembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°152882 - Publication au BOPI 1992-12-15

Inscription le 2 août 1993 - GAGE CONSTITUE n°161601 - Publication au BOPI 1993-08-02

Inscription le 10 décembre 1996 - Résiliation de licence n°209946 - Publication au BOPI 1996-12-10

Inscription le 15 décembre 1992 - Transmission de propriété n°152881 - Publication au BOPI 1992-12-15

Inscription le 26 août 1993 - GAGE CONSTITUE n°162407 - Publication au BOPI 1993-08-26

Inscription le 23 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532636 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-23

Inscription le 16 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°575083 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-04-16

Véhicules de locomotion par terre, par air et par mer, leurs pièces détachées et accessoires. Ambulances civiles ou militaires, véhicules sanitaires pour le transport de malades et blessés, leurs accessoires et pièces détachées.