Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HEAUME HEULIEZ
GROUPE HENRI HEULIEZ (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1499432
Date de dépôt :
15/11/1988
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
Date d'expiration :
15/11/2008

Présentation de la marque HEAUME HEULIEZ

Déposée le 15 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) GROUPE HENRI HEULIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « HEAUME HEULIEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE HENRI HEULIEZ domicilié(e) Boulevard Georges Pompidou, 79140 CERIZAY (dossier no 2127117) - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 520 044 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA GROUPE HENRI HEULIEZ domicilié(e) (dossier no 2127117) - France.

La marque HEAUME HEULIEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HEAUME HEULIEZ est expirée depuis le 15 novembre 2008.

GROUPE HENRI HEULIEZ a également déposé les autres marques suivantes : "LIMOUSINES HEULIEZ LE PRESTIGE D'ANTAN LE CONFORT AU PRESENT" , 4 C 7 , 4 C 5 , 2 C , RETRACTOR , ESPACE @ Confort , HHH , CHARRETTE , HEULIEZ INCENDIE , QUASAR


GROUPE HENRI HEULIEZ (société anonyme) - Boulevard Georges Pompidou, 79140 CERIZAY (dossier no 2127117) - France - SIREN 625520044


SA GROUPE HENRI HEULIEZ - (dossier no 2127117) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 1998 n°2127117 - Publication au BOPI 1998-09-24

Inscription le 7 avril 1998 - Changement de dénomination n°252740 - Publication au BOPI 1998-04-07

Inscription le 15 décembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°152880 - Publication au BOPI 1992-12-15

Inscription le 15 décembre 1992 - Transmission de propriété n°152879 - Publication au BOPI 1992-12-15

Inscription le 27 octobre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°150921 - Publication au BOPI 1992-10-27

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et en particulier véhicules automobiles.