H Heuliez Electric L'auto électrique pour les 16 à 96 ans
Présentation de la marque H Heuliez Electric L'auto électrique pour les 16 à 96 ans
Déposée le 2 juillet 2008 par la Société Anonyme (SA) Groupe Henri Heuliez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « H Heuliez Electric L'auto électrique pour les 16 à 96 ans »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H Heuliez Electric L'auto électrique pour les 16 à 96 ans est expirée depuis le 2 juillet 2018.
Groupe Henri Heuliez a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-49
Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32
Inscription le 26 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528441 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26