Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EURO-TOOL
GROUPE HENRI HEULIEZ, société anonyme

Numéro de dépôt :
94504806
Date de dépôt :
28/01/1994
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
Date d'expiration :
28/01/2014

Présentation de la marque EURO-TOOL

Déposée le 28 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) GROUPE HENRI HEULIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « EURO-TOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE HENRI HEULIEZ domicilié(e) Boulevard Georges Pompidou,79140 CERIZAY (dossier no 2256149) - 79140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 520 044 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE HENRI HEULIEZ domicilié(e) BP 20240,79142 CERIZAY Cedex (dossier no 2256149) - 79142 - France.

La marque EURO-TOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EURO-TOOL est expirée depuis le 28 janvier 2014.

GROUPE HENRI HEULIEZ a également déposé les autres marques suivantes : "LIMOUSINES HEULIEZ LE PRESTIGE D'ANTAN LE CONFORT AU PRESENT" , 4 C 7 , 4 C 5 , 2 C , RETRACTOR , ESPACE @ Confort , HHH , CHARRETTE , HEULIEZ INCENDIE , QUASAR


GROUPE HENRI HEULIEZ, société anonyme - Boulevard Georges Pompidou,79140 CERIZAY (dossier no 2256149) - 79140 - France - SIREN 625520044


GROUPE HENRI HEULIEZ - BP 20240,79142 CERIZAY Cedex (dossier no 2256149) - 79142 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30

Inscription le 16 septembre 1996 - Changement de dénomination n°206171 - Publication au BOPI 1996-09-16

Inscription le 7 avril 1998 - Changement de dénomination n°252740 - Publication au BOPI 1998-04-07

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2004 n°2256149 - Publication au BOPI 2004-01-21

Inscription le 7 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252739 - Publication au BOPI 1998-04-07

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Inscription le 23 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532636 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-23

Presses à emboutir, outils de presse Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; carrosseries automobiles, éléments et pièces de carrosserie telles que coffres, ailes, portières, pavillons, pare-chocs, hayons.Traitement de matériaux; emboutissage, ferrage, tôlerie

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.