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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE HENRI HEULIEZ
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"EURO-AUTOMOBILES HEULIEZ : L'USINE D'AUTOMOBILES A LA CAMPAGNE DANS L'OUEST EUROPEEN"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"EURO-AUTOMOBILES HEULIEZ : L'USINE D'AUTOMOBILES A LA CAMPAGNE DANS L'OUEST EUROPEEN"
GROUPE HENRI HEULIEZ société anonyme

Numéro de dépôt :
94535264
Date de dépôt :
05/09/1994
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
Date d'expiration :
05/09/2014

Présentation de la marque "EURO-AUTOMOBILES HEULIEZ : L'USINE D'AUTOMOBILES A LA CAMPAGNE DANS L'OUEST EUROPEEN"

Déposée le 5 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) GROUPE HENRI HEULIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « "EURO-AUTOMOBILES HEULIEZ : L'USINE D'AUTOMOBILES A LA CAMPAGNE DANS L'OUEST EUROPEEN" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE HENRI HEULIEZ domicilié(e) Boulevard Georges Pompidou,79140 CERIZAY (dossier no 2262766) - 79140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 520 044 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE HENRI HEULIEZ domicilié(e) BP 20240,79142 CERIZAY Cedex (dossier no 2262766) - 79142 - France.

La marque "EURO-AUTOMOBILES HEULIEZ : L'USINE D'AUTOMOBILES A LA CAMPAGNE DANS L'OUEST EUROPEEN" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "EURO-AUTOMOBILES HEULIEZ : L'USINE D'AUTOMOBILES A LA CAMPAGNE DANS L'OUEST EUROPEEN" est expirée depuis le 5 septembre 2014.

GROUPE HENRI HEULIEZ a également déposé les autres marques suivantes : "LIMOUSINES HEULIEZ LE PRESTIGE D'ANTAN LE CONFORT AU PRESENT" , 4 C 7 , 4 C 5 , 2 C , RETRACTOR , ESPACE @ Confort , HHH , CHARRETTE , HEULIEZ INCENDIE , QUASAR


GROUPE HENRI HEULIEZ société anonyme - Boulevard Georges Pompidou,79140 CERIZAY (dossier no 2262766) - 79140 - France - SIREN 625520044


GROUPE HENRI HEULIEZ - BP 20240,79142 CERIZAY Cedex (dossier no 2262766) - 79142 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-06

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2004 n°2262766 - Publication au BOPI 2004-04-08

Inscription le 10 décembre 1996 - Concession de licence n°209947 - Publication au BOPI 1996-12-10

Inscription le 7 avril 1998 - Changement de dénomination n°252740 - Publication au BOPI 1998-04-07

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

Inscription le 23 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532636 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-23

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau