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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE HENRI HEULIEZ
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ELECTRO DRIVE FORCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ELECTRO DRIVE FORCE
GROUPE HENRI HEULIEZ Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97673881
Date de dépôt :
11/04/1997
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
Date d'expiration :
11/04/2017

Présentation de la marque ELECTRO DRIVE FORCE

Déposée le 11 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) GROUPE HENRI HEULIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « ELECTRO DRIVE FORCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE HENRI HEULIEZ domicilié(e) Boulevard Georges Pompidou,79140 CERIZAY (dossier no 2333823) - 79140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 520 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE HENRI HEULIEZ domicilié(e) Bld Georges Pompidou,79140 CERIZAY (dossier no 2333823) - 79140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELECTRO DRIVE FORCE est expirée depuis le 11 avril 2017.

GROUPE HENRI HEULIEZ a également déposé les autres marques suivantes : "LIMOUSINES HEULIEZ LE PRESTIGE D'ANTAN LE CONFORT AU PRESENT" , 4 C 7 , 4 C 5 , 2 C , RETRACTOR , ESPACE @ Confort , HHH , CHARRETTE , HEULIEZ INCENDIE , QUASAR


GROUPE HENRI HEULIEZ Société Anonyme - Boulevard Georges Pompidou,79140 CERIZAY (dossier no 2333823) - 79140 - France - SIREN 625520044


GROUPE HENRI HEULIEZ - Bld Georges Pompidou,79140 CERIZAY (dossier no 2333823) - 79140 - France


Inscription le 7 avril 1998 - Changement de dénomination n°252740 - Publication au BOPI 1998-04-07

Renouvellement sans limitation le 8 février 2007 n°2333823 - Publication au BOPI 2007-02-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-43

Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21

Inscription le 23 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532636 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-23

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau