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Marques déposées par la société GROUPE HENRI HEULIEZ
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CRAP'S
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CRAP'S
GROUPE HENRI HEULIEZ

Numéro de dépôt :
1622534
Date de dépôt :
17/10/1990
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
Date d'expiration :
17/10/2010

Présentation de la marque CRAP'S

Déposée le 17 octobre 1990 par la société GROUPE HENRI HEULIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « CRAP'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GROUPE HENRI HEULIEZ domicilié(e) (société anonyme), Boulevard Georges Pompidou, 79140 CERIZAY (dossier no 2184315) - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 520 044 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. GROUPE HENRI HEULIEZ domicilié(e) (dossier no 2184315) - France.

La marque CRAP'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 13

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CRAP'S est expirée depuis le 17 octobre 2010.

GROUPE HENRI HEULIEZ a également déposé les autres marques suivantes : "LIMOUSINES HEULIEZ LE PRESTIGE D'ANTAN LE CONFORT AU PRESENT" , 4 C 7 , 4 C 5 , 2 C , RETRACTOR , ESPACE @ Confort , HHH , CHARRETTE , HEULIEZ INCENDIE , QUASAR


GROUPE HENRI HEULIEZ - (société anonyme), Boulevard Georges Pompidou, 79140 CERIZAY (dossier no 2184315) - France - SIREN 625520044


S.A. GROUPE HENRI HEULIEZ - (dossier no 2184315) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13

Inscription le 7 avril 1998 - Changement de dénomination n°252740 - Publication au BOPI 1998-04-07

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2000 n°2184315 - Publication au BOPI 2000-10-16

Inscription le 23 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532636 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-23

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, en particulier véhicules automobiles.Armes à feu;munitions et projectiles;explosifs; feux d'artifices

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.