Coupé Convertible Car
Présentation de la marque Coupé Convertible Car
Déposée le 5 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) GROUPE HENRI HEULIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Coupé Convertible Car » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Coupé Convertible Car a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780130.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coupé Convertible Car est expirée depuis le 5 mars 2009.
GROUPE HENRI HEULIEZ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-34
Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16