Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE HENRI HEULIEZ
/
Coupé Convertible Car
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Coupé Convertible Car
GROUPE HENRI HEULIEZ (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99780130
Date de dépôt :
05/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2009

Présentation de la marque Coupé Convertible Car

Déposée le 5 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) GROUPE HENRI HEULIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Coupé Convertible Car » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE HENRI HEULIEZ domicilié(e) Boulevard Georges Pompidou, 79140 CERIZAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 520 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. GROUPE HENRI HEULIEZ - France.

La marque Coupé Convertible Car a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coupé Convertible Car est expirée depuis le 5 mars 2009.

GROUPE HENRI HEULIEZ a également déposé les autres marques suivantes : "LIMOUSINES HEULIEZ LE PRESTIGE D'ANTAN LE CONFORT AU PRESENT" , 4 C 7 , 4 C 5 , 2 C , RETRACTOR , ESPACE @ Confort , HHH , CHARRETTE , HEULIEZ INCENDIE , QUASAR


GROUPE HENRI HEULIEZ (société anonyme) - Boulevard Georges Pompidou, 79140 CERIZAY - France - SIREN 625520044


S.A. GROUPE HENRI HEULIEZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Véhicules automobiles.