Présentation de la marque CONCEPT CASSETTE COUPÉ CONVERTIBLE 4C
Déposée le 6 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) GROUPE HENRI HEULIEZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CONCEPT CASSETTE COUPÉ CONVERTIBLE 4C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-25 du 19 juin 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE HENRI HEULIEZ domicilié(e) Boulevard Georges Pompidou, 79140 CERIZAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 520 044 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. GROUPE HENRI HEULIEZ - France.
La marque CONCEPT CASSETTE COUPÉ CONVERTIBLE 4C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98731727.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE HENRI HEULIEZ (société anonyme) - Boulevard Georges Pompidou, 79140 CERIZAY - France - SIREN 625520044
S.A. GROUPE HENRI HEULIEZ - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-46
Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25
Appareils, instruments et installations scientifiques, électriques, électroniques, électromécaniques, en particulier moteurs électriques, moto-réducteurs, cables électriques, cordons électriques, faisceaux électriques, capteurs, connecteurs pour véhicules automobiles et éléments de carrosserie automobile, notamment pour toits repliables, malles, coffres, lunette arrière et plage arrière d'automobile. Pièces et éléments de carrosserie automobile, notamment toit repliable, malle, coffre, lunette arrière et plage arrière d'automobile.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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