Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHARRETTE
GROUPE HENRI HEULIEZ (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1601790
Date de dépôt :
28/06/1990
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
Date d'expiration :
28/06/2010

Présentation de la marque CHARRETTE

Déposée le 28 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) GROUPE HENRI HEULIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « CHARRETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE HENRI HEULIEZ domicilié(e) Boulevard Georges Pompidou, 79140 CERIZAY (dossier no 2170978) - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 520 044 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. GROUPE HENRI HEULIEZ domicilié(e) (dossier no 2170978) - France.

La marque CHARRETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARRETTE est expirée depuis le 28 juin 2010.

GROUPE HENRI HEULIEZ a également déposé les autres marques suivantes : "LIMOUSINES HEULIEZ LE PRESTIGE D'ANTAN LE CONFORT AU PRESENT" , 4 C 7 , 4 C 5 , 2 C , RETRACTOR , ESPACE @ Confort , HHH , HEULIEZ INCENDIE , QUASAR , nanospace


GROUPE HENRI HEULIEZ (société anonyme) - Boulevard Georges Pompidou, 79140 CERIZAY (dossier no 2170978) - France - SIREN 625520044


S.A. GROUPE HENRI HEULIEZ - (dossier no 2170978) - France


Renouvellement sans limitation le 18 avril 2000 n°2170978 - Publication au BOPI 2000-04-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

Inscription le 7 avril 1998 - Changement de dénomination n°252740 - Publication au BOPI 1998-04-07

Cuir et imitation du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes; fouets, harnais et sellerie