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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE HENRI HEULIEZ
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AUTOMOTIVE INGENUITY FROM FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOMOTIVE INGENUITY FROM FRANCE
GROUPE HENRI HEULIEZ (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3178327
Date de dépôt :
29/07/2002
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
Date d'expiration :
29/07/2012
AUTOMOTIVE INGENUITY FROM FRANCE de GROUPE HENRI HEULIEZ

Présentation de la marque AUTOMOTIVE INGENUITY FROM FRANCE

Déposée le 29 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) GROUPE HENRI HEULIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « AUTOMOTIVE INGENUITY FROM FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE HENRI HEULIEZ domicilié(e) Bld Georges Pompidou,79140 CERIZAY - 79140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 520 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE HENRI HEULIEZ bld Georges Pompidou domicilié(e) BP 20240,79140 CERIZAY - 79140 - France.

La marque AUTOMOTIVE INGENUITY FROM FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOMOTIVE INGENUITY FROM FRANCE est expirée depuis le 29 juillet 2012.

GROUPE HENRI HEULIEZ a également déposé les autres marques suivantes : "LIMOUSINES HEULIEZ LE PRESTIGE D'ANTAN LE CONFORT AU PRESENT" , 4 C 7 , 4 C 5 , 2 C , RETRACTOR , ESPACE @ Confort , HHH , CHARRETTE , HEULIEZ INCENDIE , QUASAR


GROUPE HENRI HEULIEZ (société anonyme) - Bld Georges Pompidou,79140 CERIZAY - 79140 - France - SIREN 625520044


GROUPE HENRI HEULIEZ bld Georges Pompidou - BP 20240,79140 CERIZAY - 79140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

Inscription le 26 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528441 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26

Véhicules terrestres, tels que véhicules automobiles