GROUPE HENRI HEULIEZ SA à conseil d'administration
Numéro de dépôt :
3401748
Date de dépôt :
04/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2016
Présentation de la marque DYPOD
Déposée le 4 janvier 2006 par la Société Anonyme (SA) GROUPE HENRI HEULIEZ à conseil d'administration
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DYPOD »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE HENRI HEULIEZ à conseil d'administration domicilié(e) Boulevard Georges Pompidou,79140 CERISAY - 79140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 520 044 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, Avenue de l'Opéra,75002 PARIS - 75002 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE HENRI HEULIEZ SA à conseil d'administration - Boulevard Georges Pompidou,79140 CERISAY - 79140 - France - SIREN 625520044
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, Avenue de l'Opéra,75002 PARIS - 75002 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-23
Publication - Publication le 10 févr. 2006 au BOPI 2006-06
Inscription le 23 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532636 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-23
Harnais de sécurité autres que pour véhicules ou équipement de sport, appareils de sauvetage, de secours, filets de protection contre les accidents.Dispositifs de sécurité pour véhicules, systèmes de sécurité pour véhicules comprenant des organes déployables en cas d'accident notamment avec retournement, arceaux de sécurité en particulier déployables, sièges de véhicules et notamment sièges éjectables, harnais pour véhicules, airbags, portes de véhicules déployables.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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