Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe Helios France
/
DELTA CONTROLS FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DELTA CONTROLS FRANCE
Groupe Helios France SAS

Numéro de dépôt :
3558557
Date de dépôt :
26/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2018
DELTA CONTROLS FRANCE de Groupe Helios France

Présentation de la marque DELTA CONTROLS FRANCE

Déposée le 26 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe Helios France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELTA CONTROLS FRANCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe Helios France domicilié(e) 50 rue berthy albrecht, zi de courtine la sophie,84000 AVIGNON - 84000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 827 805 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe Helios France domicilié(e) 60 route principale du port,92230 GENNEVILLIERS - 92230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTA CONTROLS FRANCE est expirée depuis le 26 février 2018.

Groupe Helios France a également déposé les autres marques suivantes : AQUATECH , AQUATECH Services des eaux , REGULVAR FRANCE


Groupe Helios France SAS - 50 rue berthy albrecht, zi de courtine la sophie,84000 AVIGNON - 84000 - France - SIREN 490827805


Groupe Helios France - 60 route principale du port,92230 GENNEVILLIERS - 92230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-31

Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Appareil de mesurage, de controle (inspection), dans le domaine du chauffage et climatisation. Programmes et logiciels dans le domaine de la régulation électrique et hermique. Appareil de controle d'acces (lecteur de badge numerique). Appareil de controle et gestion d'eclairage ;

Installation, maintenance et réparation d'appareils de régulation, d'éclairage, de chauffage, de climatisation et d'appareil de controle d'acces. Installation, maintenance et reparation d'equipement de controle et supervision des équipements techniques du bâtiment. ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.