Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATAILLE NAVALE INFRAROUGE
GROUPE HASBRO FRANCE (Société Anonyme) Savoie Technolac

Numéro de dépôt :
98736567
Date de dépôt :
11/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/06/2008

Présentation de la marque BATAILLE NAVALE INFRAROUGE

Déposée le 11 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) GROUPE HASBRO FRANCESavoie Technolac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BATAILLE NAVALE INFRAROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-29 du 17 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE HASBRO FRANCESavoie Technolac domicilié(e) 73370 LE BOURGET-DU-LAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 746 220 623 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France.

La marque BATAILLE NAVALE INFRAROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98736567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATAILLE NAVALE INFRAROUGE est expirée depuis le 11 juin 2008.


GROUPE HASBRO FRANCE (Société Anonyme) Savoie Technolac - 73370 LE BOURGET-DU-LAC - France - SIREN 746220623


BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-47

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Films impressionnés et notamment dessins animés, vidéo-cassettes, disques et bandes magnétiques, diapositives, disques optiques compacts, disques compacts (audio-vidéo), jeux électroniques et appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, logiciels (programmes enregistrés) pour jeux sur ordinateurs. Jeux et jouets.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].