Déposée par voie électronique le 6 juin 2019 par GROUPE H.C.T
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CHAVANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-26 du 28 juin 2019.
Le déposant est GROUPE H.C.T domicilié(e) 50 Place Léonard de Vinci - 42190 - SAINT-NIZIER-SOUS-CHARLIEU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Madame Nathalie FAYETTE domicilié(e) 7 rue des Aulnes - Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque CHAVANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4557646.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAVANY arrivera à expiration en date du 6 juin 2029.
GROUPE H.C.T - 50 Place Léonard de Vinci - 42190 - SAINT-NIZIER-SOUS-CHARLIEU - France
MARK & LAW, Madame Nathalie FAYETTE - 7 rue des Aulnes - Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26
Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39
Inscription le 19 décembre 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n°776088 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-19
Machines pour les travaux de terrassement ; pelles rétro caveuses [machines pour les travaux de terrassement]; scarificateurs [machines de terrassement]; pelles rétro caveuses [machines de terrassement]; niveleuses [machines de terrassement]; bennes pour machines de terrassement; machines de terrassement; machines de transport ; machines pour la construction de routes ; rouleaux compresseurs pour routes [machines] ;
Supervision [direction] de travaux de construction; asphaltage; construction; démolition de constructions; informations en matière de construction; installation et réparation de dispositifs d'irrigation; installation et réparation d'équipements de protection contre les inondations; location de bouldozeurs; services de location d'engins de terrassement et de pelles mécaniques; pose de fondations; services de construction, à savoir préparation de terrassement; services de location d'engins de chantier ; services de démolition; démolition de bâtiments; installation, entretien et réparation d'équipements et appareils de démolition; réparation et maintenance de machines de terrassement; mise à disposition d'informations en matière de construction dans le domaine des travaux publics ; entretien et réparation de véhicules de transport public ; construction de routes ; nettoyage de routes ; services de construction de routes ; services d'étanchéification de routes ; services de désenrobage de routes ; construction de routes, d'égouts et de systèmes d'approvisionnement en eau ; construction de canalisations; construction de structures et bâtiments économes en énergie; construction, entretien et rénovation d'ouvrages publics; démolition de structures de génie civil; déparasitage d'installations électriques; enlèvement de débris de bâtiments (services de construction); installation d'appareils d'approvisionnement en eau; installation d'appareils d'approvisionnement et de distribution de gaz; installation de conduites d'eau et de gaz; installation d'équipements d'automatisation pour la construction; installation d'équipements de sécurité et sûreté; installation de réservoirs d'eaux pluviales; installation de systèmes de drainage d'eaux pluviales; installation de systèmes de protection de l'environnement; installation d'isolation pour des tuyaux; installation et maintenance d'appareils de régulation de la circulation; réparation ou maintenance d'équipements de dépollution d'eau et mise à disposition d'informations s'y rapportant; services de désamiantage; services d'édification et de construction subaquatiques; services de forage de puits d'eau; services de nettoyage de canalisations; services de pompage de fosses septiques ;
Location de tracteurs ; location de véhicules; ramassage de produits recyclables [transport]; location de camions; transport par camion; services de location de camions; services de location de camions et de remorques, location de machines pour le broyage de déchets, location d'appareils et de machines de broyage de déchets ; services de transport; transport et entreposage de déchets ; services de transport, transport de marchandises ; transport de déchets ; transport de matériaux de construction ; transport et entreposage d'ordures et de matériaux de recyclage ; transport et entreposage de déchets et matériaux de recyclage ;
Traitement d'eau potable, eau de service et eaux usées ; installation de systèmes de drainage d'eaux pluviales ; installation de systèmes de récupération d'eaux pluviales ; installation de systèmes de collecte d'eaux pluviales ; installation de réservoirs d'eaux pluviales ; décontamination de matériaux dangereux; destruction d'ordures; incinération et destruction de déchets; informations en matière de traitement de matériaux; mise à disposition d'informations en matière de location d'appareils et de machines de compactage de déchets; mise à disposition d'informations en matière de services de traitement de l'eau; production d'énergie; purification de l'air; raffinage de produits pétrochimiques; recyclage d'ordures et de déchets; services de destruction d'ordures et de déchets; services de purification d'eau; traitement de déchets dangereux; traitement d'eaux usées; traitement d'eau potable, eau de service et eaux usées; traitement de déchets dans le domaine du contrôle de la pollution de l'environnement; traitement de gaz naturel; traitement des métaux; traitement et recyclage de déchets et ordures; tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation]; valorisation des déchets.
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