Déposée le 12 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) GROUPE GUILLIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « POLEXPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-17 du 23 avril 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE GUILLIN domicilié(e) Zone Industrielle, 25290 ORNANS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle - France.
La marque POLEXPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781069.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE GUILLIN (Société Anonyme) - Zone Industrielle, 25290 ORNANS - France
MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35
Inscription le 19 octobre 2004 - Concession de licence n°401477 - Publication au BOPI 2004-10-19
Inscription le 17 janvier 2000 - Concession de licence n°293434 - Publication au BOPI 2000-01-17
Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17
Récipients d'emballage en matières plastiques, barquettes pour l'emballage en matières plastiques. Plateaux à usage domestique non en métaux précieux.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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