Déposée le 11 août 2006 par la Société Anonyme (SA) GROUPE GUILLIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « iSERV TECHNOLOGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-37 du 15 septembre 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE GUILLIN domicilié(e) Zone Industrielle, Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 25290 - ORNANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 846 303 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Meyer & Partenaires, M. LORENTZ Pierre domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.
La marque iSERV TECHNOLOGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3445785.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE GUILLIN, Société Anonyme - Zone Industrielle, Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 25290 - ORNANS - France - SIREN 349846303
Cabinet Meyer & Partenaires, M. LORENTZ Pierre - Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-02
Inscription le 14 avril 2009 - Concession de licence n°495213 - Publication au BOPI 2009-04-14
Publication - Publication le 15 sept. 2006 au BOPI 2006-37
Inscription le 27 avril 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°522637 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-27
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2016 n°2623002 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-07-05
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments de mesurage, de contrôle (inspection), supports d'enregistrement magnétiques, distributeurs automatiques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, enregistreurs à bande magnétique, unités à bande magnétique (informatique), bandes (rubans) magnétiques, appareils magnétiseurs et démagnétiseurs de bandes magnétiques, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cartes électroniques, cartes électroniques de commandes, pupitres de commande, écrans d'affichage, claviers d'ordinateur, lecteurs à codes à barres, installations électriques et électroniques pour la commande à distance d'opérations industrielles, dispositifs de commande électriques ou électroniques de chariots de stockage, de transport, de présentation et de distribution de plats ou de produits alimentaires, compteurs, boîtes de connexion, tableaux de connexion, appareils électriques et électroniques de contrôle, appareils de contrôle de chaleur et de température, crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel), supports de données optiques, supports de données magnétiques, écrans vidéo, encodeurs magnétiques, appareils pour l'enregistrement de temps, enregistreurs à bandes magnétiques, indicateurs de température, interfaces (informatique), lecteurs (informatique), lecteurs de codes barres, lecteurs optiques, logiciels (programmes enregistrés), instruments de mesure, mesureurs, minuteries (à l'exception de celles pour horlogerie), ordinateurs, palmers, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), programmes d'ordinateurs enregistrés, tableaux d'affichage électroniques, appareils pour l'enregistrement de temps, thermomètres, non à usage médical, thermostats.
Appareils et installations de chauffage, de cuisson, de remise en température, de maintien au chaud, de production de vapeur, de réfrigération, de refroidissement, de maintien au froid, de ventilation ; appareils et installations de chauffage, de cuisson, de remise en température, de maintien au chaud, de production de vapeur, de réfrigération, de refroidissement, de maintien au froid, de ventilation destinés à la préparation de repas, de plats cuisinés et de produits alimentaires ; échangeurs thermiques, chauffe-plats, stérilisateurs, fours (à l'exception des fours pour expériences), appareils, supports et installations pour le chargement de fours, chariots pour la remise en température et/ou le maintien au chaud et/ou la réfrigération et/ou le maintien au froid de repas et produits alimentaires.
Chariots pour le transport, la présentation et la distribution de repas ou de produits alimentaires, plate-formes à roues, chariots de manutention, chariots à claies, chariots à plateaux, chariots de stockage, chariots porte-plateaux, chariots à vaisselle, chariots à crémaillères, chariots à crémailèes pour plateaux.
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