Déposée le 30 juin 2006 par la Société Anonyme (SA) GROUPE GUILLIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « FLEXIDOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-32 du 11 août 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE GUILLIN domicilié(e) Zone Industrielle, Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 25290 - ORNANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 846 303 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Meyer & Partenaires, M. LORENTZ Pierre domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.
La marque FLEXIDOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3438257.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE GUILLIN, Société Anonyme - Zone Industrielle, Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 25290 - ORNANS - France - SIREN 349846303
Cabinet Meyer & Partenaires, M. LORENTZ Pierre - Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-49
Inscription le 10 juillet 2007 - Concession de licence n°457024 - Publication au BOPI 2007-07-10
Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32
Inscription le 27 avril 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°522636 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-27
Renouvellement sans limitation le 3 mai 2016 n°2617391 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-05-03
Emballages en papier ou en carton, garnitures et alvéoles en papier ou en carton pour l'emballage, le conditionnement et la présentation de produits alimentaires, dessus de plateaux en papier, papier d'emballage, sachets, enveloppes, pochettes, sacs pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, dosettes (emballages en papier, en carton ou en matières plastiques), sachets, dosettes, pochettes en papier, en carton ou en matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires liquides ou solides, films plastiques et feuilles en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement, films d'emballage en matières plastiques, sachets et feuilles pour la cuisson par micro-ondes, boîtes en carton ou en papier pour le conditionnement et la présentation de produits alimentaires.Récipients d'emballage en matières plastiques, garnitures et alvéoles en matières plastiques pour l'emballage, le conditionnement et la présentation de produits alimentaires, récipients, barquettes et emballages en matières plastiques pour la cuisson par micro-ondes, fermetures de récipients d'emballage en matières plastiques, récipients en matières plastiques pour l'emballage, le conditionnement et la présentation de produits alimentaires, récipients, barquettes et boîtes en matières plastiques pour l'emballage, le conditionnement et la présentation de produits alimentaires.Récipients pour le ménage ou la cuisine en matières plastiques, récipients calorifuges pour les aliments, assiettes et plats en matières plastiques, nécessaires pour pique-niques (vaisselle), plateaux à usage domestique en matières plastiques, vaisselle en matières plastiques, sacs isothermes.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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