Déposée le 21 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) GROUPE GUILLIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CLIPSIPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-31 du 2 août 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE GUILLIN domicilié(e) Zone Industrielle, Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 25290 - ORNANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 846 303 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Meyer & Partenaires, M. LORENTZ Pierre domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.
La marque CLIPSIPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631356.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE GUILLIN, Société Anonyme - Zone Industrielle, Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 25290 - ORNANS - France - SIREN 349846303
Cabinet Meyer & Partenaires, M. LORENTZ Pierre - Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France
Inscription le 17 janvier 2000 - Concession de licence n°293432 - Publication au BOPI 2000-01-17
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2006 n°2316524 - Publication au BOPI 2006-06-08
Inscription le 19 octobre 2004 - Concession de licence n°401475 - Publication au BOPI 2004-10-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49
Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31
Inscription le 27 mai 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°524308 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27
Renouvellement sans limitation le 3 mai 2016 n°2617395 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-05-03
Récipients pour l'emballage en matières plastiques, barquettes et boîtes en matières plastiques pour l'emballage, plateaux repas en matières plastiques pour l'emballage et le conditionnement de produits alimentaires (emballages), plateaux compartimentés en matières plastiques pour l'emballage et le conditionnement de produits alimentaires (emballages). Plateaux à usage domestique non en métaux précieux, plateaux en matières plastiques pour la présentation de produits, plateaux repas en matières plastiques
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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