Déposée le 16 décembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE GRITCHEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « DUOSYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-03 du 21 janvier 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE GRITCHEN domicilié(e) 45 quai des Grands Augustins, 75506 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 020 972 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Julien FRENEAUX Avocat à la Cour - France.
La marque DUOSYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99829498.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUOSYSTEM est expirée depuis le 16 décembre 2009.
GROUPE GRITCHEN, société à responsabilité limitée - 45 quai des Grands Augustins, 75506 Paris - France - SIREN 422020972
Maître Julien FRENEAUX Avocat à la Cour - France
Inscription le 7 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379093 - Publication au BOPI 2003-10-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-20
Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement pour les données, les sons, les images ; supports d'enregistrement magnétiques et optonumériques ; logiciels enregistrés ; bases de données enregistrées. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; agence immobilière ; gestion d'immeubles. Télécommunications. Communication par terminaux d'ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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