GROUPE GRIMAUD LA CORBIERE, Société Anonyme à directoire et à conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
1619302
Date de dépôt :
26/09/1990
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
26/09/2020
Présentation de la marque GRIMAUD FRERES LA PASSION DU BIEN-FAIRE
Déposée le 26 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) GROUPE GRIMAUD LA CORBIERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS),
la marque française « GRIMAUD FRERES LA PASSION DU BIEN-FAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE GRIMAUD LA CORBIERE domicilié(e) LA CORBIERE - 49450 - ROUSSAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 735 215 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.
La marque GRIMAUD FRERES LA PASSION DU BIEN-FAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619302.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE GRIMAUD LA CORBIERE, Société Anonyme à directoire et à conseil de surveillance - LA CORBIERE - 49450 - ROUSSAY - France - SIREN 317735215
NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11
Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2000 n°2184686 - Publication au BOPI 2000-10-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-12
Inscription le 13 novembre 2000 - Demande de relevé de déchéance n°311384 - Publication au BOPI 2000-11-13
Inscription le 26 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371244 - Publication au BOPI 2003-05-26
Inscription le 16 novembre 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°311598 - Publication au BOPI 2000-11-16
Inscription le 21 février 2002 - Changement de dénomination n°341524 - Publication au BOPI 2002-02-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-26
Inscription le 1 mars 2010 - Concession de licence n°517770 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-01
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2010 n°2451545 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-09-24
Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt. Elevage agricole
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "GRIMAUD FRERES LA PASSION DU BIEN-FAIRE"