Marque enregistrée - Marque en vigueur

GPA
GROUPE GPA, SARL

Numéro de dépôt :
4234361
Date de dépôt :
16/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/12/2025
GPA de GROUPE GPA

Présentation de la marque GPA

Déposée le 16 décembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE GPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE GPA domicilié(e) Quartier la Lauze - 26250 - LIVRON-SUR-DROME - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 227 416 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie domicilié(e) bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.

La marque GPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4234361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GPA arrivera à expiration en date du 16 décembre 2025.

GROUPE GPA a également déposé les autres marques suivantes : GPA


GROUPE GPA, SARL - Quartier la Lauze - 26250 - LIVRON-SUR-DROME - France - SIREN 379227416


MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie - bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; véhicules automobiles, ; mécanismes de propulsion et de transmission pour véhicules terrestres ; chaînes motrices, pignons et couronnes de transmission pour véhicules terrestres ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; engrenages pour véhicules terrestres ; accouplements pour véhicules terrestres, arbres de transmission pour véhicules terrestres ; châssis de véhicules terrestres ; chaînes antidérapantes ; chaînes motrices pour véhicules terrestres ; essieux ; moteurs pour véhicules terrestres ; bielles pour véhicules terrestres (autres que parties de moteurs) ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; carters pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs ; freins de véhicules terrestres ; réservoirs à essence de véhicules terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules terrestres ; ressorts amortisseurs ; sièges de véhicules terrestres, en particulier sièges banquets ; volants pour véhicules terrestres ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules terrestres ; harnais de sécurité pour véhicules terrestres ; housses de véhicules terrestres ; roues de véhicules terrestres ; jantes de roues de véhicules terrestres ; pneus ; chambres à air pour pneumatiques ; pompes à air ; pare-boue ; pare-brise ; pare-chocs pour véhicules terrestres ; pédales, pneumatiques ; carrosseries ; éléments de carrosserie, en particulier, capots de moteur pour karts ; capots de moteurs pour véhicules ; enjoliveurs ; sièges de voiture pour enfants ;

Services rendus dans le cadre du commerce de détail, en gros ou en ligne, de véhicules et de pièces d'équipement, à savoir, amortisseurs pour suspension pour véhicules, antivols pour véhicules, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, attelages de remorques pour véhicules, carrosseries pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, boîtes de vitesse pour véhicules terrestres, pare-brise, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles), embrayages pour véhicules terrestres, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, enjoliveurs, enveloppes pneumatiques, essuie-glace, freins de véhicules, garnitures intérieures de véhicules (capitonnage), moteurs pour véhicules terrestres, appareils et instruments électroniques de navigation et de positionnement, huiles pour moteurs de véhicules, désodorisants pour véhicules, gilets de sécurité, kit anti-crevaison pour pneumatiques de véhicules, extincteurs ; services de regroupement à l'exception de leur transport, pour le compte de tiers, de pièces détachées et de produits d'équipement et d'entretien (maintenance) de véhicules terrestres à savoir amortisseurs pour suspension pour véhicules, antivols pour véhicules, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, attelages de remorques pour véhicules, carrosseries pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, boîtes de vitesse pour véhicules terrestres, pare-brise, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles), embrayages pour véhicules terrestres, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, enjoliveurs, enveloppes pneumatiques, essuie-glace, freins de véhicules, garnitures intérieures de véhicules (capitonnage), moteurs pour véhicules terrestres, appareils et instruments électroniques de navigation et de positionnement, huiles pour moteurs de véhicules, désodorisants pour véhicules, gilets de sécurité, kit anti-crevaison pour pneumatiques de véhicules, extincteurs permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément ; services de centralisation de commandes de produits relatifs aux véhicules et à l'équipement et l'entretien (maintenance) de véhicules terrestres pour le compte de tiers ; courtage non financier à savoir services d'intermédiaires commerciaux et de conseils commerciaux pour l'achat, pour le compte de tiers, de véhicules terrestres, de pièces détachées et d'entretien (maintenance) pour véhicules terrestres ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide et assistance dans l'exploitation, l'organisation ou la direction d'une entreprise commerciale, organisation de campagnes publicitaires pour les filiales ou les franchisés du déposant, organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de démonstration de produits, services de promotion des ventes pour des tiers, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; analyses du coût d'opérations d'élimination, évacuation, manutention et recyclage de déchets ;

Réparation et entretien de véhicules, réparation, lavage, graissage, polissage et nettoyage de véhicules automobiles, peinture de véhicules automobiles, rechapage, gommage, réparation et vulcanisation de pneus, traitement préventif contre la rouille pour véhicules automobiles ; assistance (réparation) en cas de pannes de véhicules ; installation, maintenance et réparation de machines ; installation, maintenance et réparation d'ordinateurs, de terminaux pour ordinateurs, de mémoires pour ordinateurs, d'imprimantes pour ordinateurs, de modems, d'interface, installation, maintenance et réparation de cartes de circuits imprimés, de cartes à circuits électroniques, de cartes d'identification électronique, de modules de circuits intégrés, de cartes d'informatique ; installation, maintenance et réparation de claviers, d'écrans de visualisation, de serveurs informatiques, télématiques et téléphoniques ; location d'appareils de lavage pour voitures ; location d'installations de lavage pour voitures ; dépannage d'automobiles (réparation) ; entretien et réparation de conteneurs de transport ; entretien et réparation de véhicules électriques ;

Location de voitures ; remorquage et transport de voitures inclus dans des services de dépannage de véhicules ; transport en voiture et mise à disposition d'informations s'y rapportant ; remorquage de véhicules dans le cadre de services de dépannage ; transport et entreposage d'ordures et de matériaux de recyclage ;

Recyclage ; recyclage de véhicules ; recyclage de déchets ; recyclage de pots catalytiques ; recyclage de convertisseurs catalytiques ; traitement et recyclage de déchets ; mise à disposition d'informations en matière de recyclage de déchets ; services de façonnage et de finition de métaux ; services de métallisation ; services d'information, prestation de conseils et services de conseillers en matière de recyclage de déchets ; traitement de déchets dans le domaine du contrôle de la pollution de l'environnement ; tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation] ; valorisation des déchets ; vulcanisation [traitement de matériaux ;

Diagnostic électronique des pannes de véhicules, à savoir contrôle technique des pannes de véhicules ; installation, maintenance et réparation de bases de données vocales.