Déposée le 26 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) GROUPE GORGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NTC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-46 du 16 novembre 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE GORGE domicilié(e) 15-19 rue des Mathurins - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 541 186 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque NTC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956423.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE GORGE, Société Anonyme - 15-19 rue des Mathurins - 75009 - PARIS - France - SIREN 348541186
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08
Portes, cloisons, portails, panneaux de portes, de cloisons et de portails, trappes, plaques, blindages, cellules blindées, conteneurs, caissons, coffres, cellules, tous ces produits étant métalliques et présentant des propriétés d'étanchéité et de résistance au feu, à l'eau, aux inondations, au souffle, aux radiations, à la radioactivité, aux armes, aux balles, aux organismes biologiques, aux effractions ou aux pressions, ou des propriétés d'étanchéité à l'eau, d'isolation phonique ou de sécurité, et étant notamment destinés aux installations nucléaires, de retraitement, chimiques, pétrochimiques, pharmaceutiques, hospitalières, de recherche ou de travaux publics. Portes roulantes, portes accordéon, portes à guillotine, portes basculantes, portes blindées, porte anti-effraction, porte anti-souffle, porte iso-phoniques, toutes ces portes étant métalliques. Matelas de plomb destinés à la radioprotection. Menuiserie métallique (cloisons, châssis fixes, portes, ventaux) résistant au feu et aux inondations.
Menuiserie vitrée (cloisons, châssis fixes, portes, ventaux) et vitres (non pour véhicules) résistant au feu, à l'air, à l'eau, aux gaz, aux fumées, aux inondations, au souffle, aux radiations, à la radioactivité, aux armes, aux balles, aux organismes biologiques, aux effractions ou aux pressions.
Poubelles, tous ces produits étant métalliques et présentant des propriétés d'étanchéité et de résistance au feu, à l'air, à l'eau, aux gaz, aux fumées, aux inondations, au souffle, aux radiations, à la radioactivité, aux armes, aux balles, aux organismes biologiques, aux effractions ou aux pressions, ou des propriétés d'étanchéité à l'eau ou à l'air, d'isolation phonique ou de sécurité, et étant notamment destinés aux installations nucléaires, de retraitement, chimiques, pétrochimiques, pharmaceutiques, hospitalières, recherche ou de travaux publics.
Services de construction, de supervision (direction) de travaux de construction, de maintenance (entretien) et de réparation, en particulier d'équipements destinés aux installations nucléaires, de retraitement, chimiques, pétrochimiques, pharmaceutiques, hospitalières, de recherche ou de travaux publics.
Etablissement de plans (construction), ingénierie et services d'analyses et de recherches industrielles, tous ces services en particulier dans le domaine des équipements destinés aux installations nucléaires, de retraitement, chimiques, pétrochimiques, pharmaceutiques, hospitalières, de recherche ou de travaux publics.
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