Déposée le 3 mars 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE GO SPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SCRAPPY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-16 du 17 avril 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE GO SPORT domicilié(e) 17 Avenue de la Falaise - 38360 - SASSENAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 808 776 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bird & Bird AARPI, Mme HENRY-MAYER Estelle domicilié(e) Le Bonnel, 20 rue de la Villette - 69328 - LYON cedex 03 - France.
La marque SCRAPPY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721668.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE GO SPORT, Société par actions simplifiée - 17 Avenue de la Falaise - 38360 - SASSENAGE - France - SIREN 958808776
Bird & Bird AARPI, Mme HENRY-MAYER Estelle - Le Bonnel, 20 rue de la Villette - 69328 - LYON cedex 03 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-24
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2008 n°2361304 - Publication au BOPI 2008-01-21
Inscription le 4 février 2002 - Transmission totale de propriété n°340203 - Publication au BOPI 2002-02-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-34
Inscription le 4 février 2002 - Changement de dénomination n°340204 - Publication au BOPI 2002-02-04
Inscription le 14 mai 2008 - Changement d'adresse n°473721 - Publication au BOPI 2008-05-14
Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16
Renouvellement sans limitation le 19 mars 2018 n°2675957 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-19
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et tout particulièrement des cycles, garde-boue, roues de tous cycles ; pneus (pneumatiques) ; moyeux de roues de tous véhicules et cycles ; guidons de cycles ; selles de tous cycles ; freins et garnitures de freins pour tous cycles ; paniers spéciaux pour cycles ; porte-bagages pour cycles et garnitures de porte-bagages pour cycles ; porte-bébé pour cycles ; antivols pour cycles ; pare-boue, carters pour organes de véhicules et cycles (autres que pour moteurs) poignées de cycles ; pompes à air. Appareils et ampoules d'éclairage pour véhicules et cycles.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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