Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPE GMH LA FERMETURE SUR MESURE
Groupe GMH, SAS

Numéro de dépôt :
3772676
Date de dépôt :
07/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2020
GROUPE GMH LA FERMETURE SUR MESURE de Groupe GMH

Présentation de la marque GROUPE GMH LA FERMETURE SUR MESURE

Déposée le 7 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe GMH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GROUPE GMH LA FERMETURE SUR MESURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe GMH domicilié(e) 5, rue du Grand Pré ZI de l'Ecuyère BP 70633 - 49306 - CHOLET Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 182 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe GMH domicilié(e) 5, rue du Grand Pré ZI de l'Ecuyère BP 70633 - 49306 - CHOLET Cedex - France.

La marque GROUPE GMH LA FERMETURE SUR MESURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3772676.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE GMH LA FERMETURE SUR MESURE est expirée depuis le 7 octobre 2020.


Groupe GMH, SAS - 5, rue du Grand Pré ZI de l'Ecuyère BP 70633 - 49306 - CHOLET Cedex - France - SIREN 435182035


Groupe GMH - 5, rue du Grand Pré ZI de l'Ecuyère BP 70633 - 49306 - CHOLET Cedex - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Formation.