Déposée le 14 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) GROUPE GLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA CLE DE SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-27 du 2 juillet 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE GLON domicilié(e) Le Pont de Saint-Caradec, BP 61,56920 SAINT-GERAND - 56920 - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 327 271 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CYBELIA Melle Elodie RODRIGUEZ domicilié(e) BP 61,56302 PONTIVY CEDEX - 56302 - France.
La marque LA CLE DE SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293503.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE GLON société anonyme - Le Pont de Saint-Caradec, BP 61,56920 SAINT-GERAND - 56920 - France - SIREN 777327271
CYBELIA Melle Elodie RODRIGUEZ - BP 61,56302 PONTIVY CEDEX - 56302 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44
Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et à la sylviculture ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; désinfectants ; produits pour la destructions des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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