Marque expirée - Marque en non vigueur

Capital Enseignes
GROUPE GERARD AUFFRAY – GGA SAS

Numéro de dépôt :
3429417
Date de dépôt :
15/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2016
Capital Enseignes de GROUPE GERARD AUFFRAY – GGA

Présentation de la marque Capital Enseignes

Déposée le 15 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE GERARD AUFFRAY – GGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Capital Enseignes »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE GERARD AUFFRAY – GGA domicilié(e) 5, rue Frédéric Bastiat,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 158 176 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marie SOUCLIER GROUPE GERARD AUFFRAY – GGA domicilié(e) 5, rue Frédéric Bastiat,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Capital Enseignes est expirée depuis le 15 mai 2016.

GROUPE GERARD AUFFRAY – GGA a également déposé les autres marques suivantes : TOPI (Titres d'Organismes de Placements Immobilier) , Notation Foncière


GROUPE GERARD AUFFRAY – GGA SAS - 5, rue Frédéric Bastiat,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 343158176


Monsieur Jean-Marie SOUCLIER GROUPE GERARD AUFFRAY – GGA - 5, rue Frédéric Bastiat,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseil en organisation et administration des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; gestion et administration commerciale de sociétés.Assurance ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisse de prévoyance ; estimation immobilière ; gérance de biens immobiliers ; constitution ou investissements de capitaux ; placements de fonds ; services financiers ; société d'investissements ; création ou gestion de fonds d'investissements.Education ; formation ; publication de livres ; organisation de concours ; organisation et gestion de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.