Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAVANNE
GROUPE GDS (SA)

Numéro de dépôt :
97670117
Date de dépôt :
21/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2007

Présentation de la marque TAVANNE

Déposée le 21 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) GROUPE GDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TAVANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-18 du 2 décembre 2024.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE GDS domicilié(e) 72, avenue de Fontainebleau, 77310 SAINT FARGEAU PONTHIERRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 015 661 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE GDS - France.

La marque TAVANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97670117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAVANNE est expirée depuis le 21 mars 2007.


GROUPE GDS (SA) - 72, avenue de Fontainebleau, 77310 SAINT FARGEAU PONTHIERRY - France - SIREN 388015661


GROUPE GDS - France


Publication - Publication au BOPI 1997-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-36

Republication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

Articles métalliques décoratifs représentant des gestes sportifs et utilisables comme: . Appareils d'éclairage . Supports d'intérieur (Porte manteaux, porte objets) . Ustensiles de cuisine . Jeux, jouets, articles de sport

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].